Le produit ne peut pas être :
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Exporté, réexporté, vendu ou autrement transféré à un utilisateur final militaire en dehors des États-Unis ou du Canada. Cela inclut la vente ou le transfert du produit à toute personne sachant que le produit sera exporté ou transféré à un utilisateur final militaire ou à une utilisation finale militaire conformément à la définition ci-dessous. Dans le cas où l’acheteur constate à tout moment que le produit sera vendu, directement ou indirectement, à un utilisateur final militaire ou pour une utilisation finale militaire, l’acheteur doit obtenir la licence d’exportation/réexportation américaine requise ou contacter [email protected] pour obtenir l’assistance concernant la licence. « L’utilisateur final militaire » désigne les forces armées nationales (armée, marine militaire, marine, l’aviation, garde-côtes), la garde nationale, la police nationale, les services gouvernementaux de renseignement ou de reconnaissance. L’utilisateur final militaire désigne également toute personne ou toute entité dont les activités ou les fonctions sont destinées à soutenir les utilisations finales militaires, c’est-à-dire l’inclusion dans un article militaire spécifié sur la liste des utilisateurs finaux militaires américains ou sur l’inventaire des munitions de Wassenaar, ou des marchandises classées sur n’importe quelle liste du contrôle commercial ECCN série « 600 », ECCN se terminant par « A018 » ou ECCN « 0A919 » ou toute marchandise destinée au développement, à la production, à l’utilisation ou au déploiement de biens militaires (quel que soit le pays d’origine) qui sont décrits sur la liste de munitions militaires américaines ou Wassenaar ou classés sur n’importe quelle liste américaine du contrôle commercial ECCN de la série « 600 » des États-Unis, ECCN se terminant par « A018 » ou ECCN « 0A919 ».
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Incorporé dans des biens militaires, sauf si une licence d’exportation américaine ou une autre autorisation a été obtenue.
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Directement ou indirectement exporté, réexporté, vendu ou autrement transféré ou cédé vers tout pays ou territoire soumis à des sanctions ou à des embargos américains, y compris la Crimée, le Cuba, l’Iran, la Corée du Nord, la République du Soudan et la Syrie, sauf si une autorisation du gouvernement des États-Unis a été obtenue.
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Directement ou indirectement exporté, réexporté, vendu ou autrement transféré ou cédé à toute personne, entreprise, entité ou autre partie sanctionnée par les États-Unis, y compris celles figurant sur la liste des citoyens spécialement désignés et des personnes bloquées (« Liste SDN ») tenue par le Bureau de contrôle des avoirs étrangers aux États-Unis et la liste des entités, la liste des personnes non vérifiées et la liste des personnes refusées tenues par le Département du commerce des États-Unis et le Bureau de l’industrie et de la sécurité.
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Directement ou indirectement exporté, réexporté, vendu ou autrement transféré ou cédé à toute personne, société, entité ou autre partie pour une utilisation dans la conception, le développement, la production ou l’utilisation d’armes et de missiles nucléaires, chimiques et biologiques, ou à toute entité qui s’engage dans de telles activités, sauf si une autorisation du gouvernement des États-Unis a été obtenue.